Directeur de la publication
Damien PAPOT, Gérant du Cabinet Milanese Papot Ingénierie
Siège Social
SARL MILANESE PAPOT
9 rue de Fontenay - 79160 COULONGES-SUR-L'AUTIZE
Tél. : 05.49.06.18.68
Conception et réalisation
SARL CREAPRIME
37 Bis Bd Alexandre 1er bp 151 - 79300 Bressuire
Fax : 05 49 65 02 59 - Tél. : 05 49 65 02 91
www.creaprime.fr
Propriété intellectuelle
Le contenu de ce site Web est la propriété du Cabinet Milanese Papot Ingénierie.
Vous avez l'autorisation de consulter les données qu'il contient pour votre seule utilisation personnelle non commerciale, ce qui exclut toute exploitation commerciale à un niveau local, national ou international.
Notamment, aucun logo, texte, son, graphique ou image contenus dans le site ne pourrait être copié, reproduit, modifié, publié, émis, posté, transmis ou distribué par quelques moyens que ce soit sans l'autorisation préalable écrite du Cabinet Milanese Papot Ingénierie.
Informatique et libertés
Conformément à la Loi dite "Informatique et Libertés", n°78-17 du 6 janvier 1978 (JORF du 7 janvier 1978) et le Règlement Européen G&eacut;enéral sur la Protection des Données 2016/679 (RGPD), aucune donnée nominative n'est collectée à votre insu ; cependant, des informations peuvent être utilisées par l'hébergeur à des fins de statistiques.
Aucune information nominative n'est cédée à un tiers.
Vous disposez des droits d'accès et de modifications prévus par la Loi informatique et Libertés quant aux données identifiantes vous concernant. Le droit d'accès est effectué par l'intermédiaire du présent site ; le droit de rectification s'exerce par courriel auprès du responsable du site internet (consultez la rubrique contact prévue à cet effet).
Liens Hypertextes
Les pages de ce site Web pourront présenter des liens avec d'autres sites ou faire des renvois à d'autres sites. Le Cabinet Milanese Papot Ingénierie ne se porte pas garant du contenu de ces autres sites et ne pourra être tenu responsable des dommages résultant de l'utilisation de contenu de ces sites.
Les liens vers d'autres sites ne sont fournis que pour la commoditéde l'utilisateur de ce site Web.
Responsabilités
Le Cabinet Milanese Papot Ingénierie ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect issu d'une interruption, d'un dysfonctionnement quel qu'il soit, et ce pour quelque raison que ce soit, ou encore de tout dommage direct ou indirect qui résulterait, d'une façon quelconque, d'une connexion au site.
La connexion de toute personne au site se fait sous son entière responsabilité.